Auxerre Patrimoines numériques

Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d'amélioration du réseau – Financement par l'augmentation de la surtaxe communautaire

  

  144 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/101

  Sujet : eau potable / finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d'une conduite d'eau potable

  

  148 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/102

  Sujet : immobilier / propriété publique / eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier

  

  145 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/103

  Sujet : déchets

  Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2018-095 Avenant à la convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages

  

  195 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/104

  Sujet : déchets

  Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)

  

  141 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/105

  Sujet : déchets

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2018-097 Extension de la démarche Cit'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté

  

  137 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/106

  Sujet : économie d'énergie

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2018-098 Convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l'Auxerrois

  

  140 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/107

  Sujet : aire de stationnement

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

  

  544 Ko

  Date  : 21 juin 2018

  Cote : 18 WCA 2018/108

  Sujet : administration générale

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Communication du Président

  Date  : 25 septembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/109

  Sujet : conseil communautaire

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Présentation des maquettes du nouveau magazine de la Communauté de l'Auxerrois

  Date  : 25 septembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/110

  Sujet : communication institutionnelle

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées